Mentions légales

Editeur du site

SARL d'Architecture EXPERAMO
54 Rue de l'Oise
60200 COMPIEGNE

Email : contact@experamo.fr

Arnaud Castaing – Architecte DESA-ESTP – Tableau national Ordre des architectes n° S12258 – Régional n° picS01057
SIRET : 50283175300012
Capital social : 40 000,00 €
APE : 7111Z
TVA Intracommunautaire : FR62502831753

Directeur édition
Monsieur Arnaud CASTAING

Hébergeur du site

Les moyens informatiques permettant la mise en œuvre du site sont hébergés par DL Net Interactive, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro RCS B 408991396.

logo-dlnet

Web Agency & Hébergement

DL Net Interactive
7 rue du Fonds Pernant
ZAC de Mercières
60200 COMPIEGNE
Tél. : +33 (0)3 44 38 32 32
Fax : +33 (0)3 44 38 32 33
Web : http://www.dlnet-inter.fr

Objet du site

Le site www.experamo.fr est un site de présentation, qui a pour objet de fournir des informations sur l'activité de SARL d'Architecture EXPERAMO. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Avertissement

Les informations figurant sur ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. SARL d'Architecture EXPERAMO se réserve le droit de corriger le contenu de son site, dès que des erreurs sont portées à sa connaissance. Il est recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, et peuvent faire l'objet de mises à jour.

Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :

SARL d'Architecture EXPERAMO n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de SARL d'Architecture EXPERAMO.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation express de SARL d'Architecture EXPERAMO est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site.

De même, SARL d'Architecture EXPERAMO est titulaire de l'ensemble des droits relatifs à son logo, qui sont déposés; il est interdit de le reproduire ou de le représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l'autorisation préalable et express de SARL d'Architecture EXPERAMO.

Droits Informatiques et Liberté

Aucune information n'est collectée à l'insu de l'internaute, ni utilisée à des fins non prévues.

Toute information personnelle qu'il serait amené à transmettre à SARL d'Architecture EXPERAMO, est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.

Certaines informations peuvent être transmises à SARL d'Architecture EXPERAMO aux fins de traitement de sa demande et peuvent être éventuellement, communiquées à des tiers, à des fins d'information, sauf si l'utilisateur s'oppose à cette communication en écrivant à l'adresse suivante :

SARL d'Architecture EXPERAMO
54 Rue de l'Oise
60200 COMPIEGNE

L'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu'il peut exercer à tout moment par écrit à l'adresse suivante :

SARL d'Architecture EXPERAMO
54 Rue de l'Oise
60200 COMPIEGNE

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site à l'employer.

Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Notamment, l'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de ce cookie en configurant son navigateur.

Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 ou 6 (Microsoft) : cliquez "Outils", "Options Internet", "Sécurité", "Internet", "Personnaliser le niveau". Dans les options "Cookies" vous pouvez désactiver l'autorisation de cookies par session et l'autorisation de stockage des cookies.

Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 7 ou 8 (Microsoft) : cliquez « Outils », puis « Options Internet », choisissez l'onglet « Confidentialité » et sélectionnez le niveau désiré pour les cookies.

Si vous naviguez sur Internet avec Mozilla Firefox : cliquez « Outils », puis « Options », choisissez l'onglet « Vie privée » et sélectionnez la règle de conservation « utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique» puis réglez le niveau des paramètres souhaité pour les cookies.

Si vous naviguez sur Internet avec Opéra 9.5 : cliquez « Outils », puis « Préférences rapides », et décocher « activer les cookies ».

Messagerie

L'adresse électronique que chaque utilisateur nous communique en utilisant son logiciel de messagerie est susceptible d'être conservée par SARL d'Architecture EXPERAMO, qui ne l'utilisera que pour répondre à la demande de l'utilisateur et ne l'utilisera pas à d'autres fins.

SARL d'Architecture EXPERAMO se réserve le droit d'utiliser l'adresse électronique d'un utilisateur à des fins d'information ou commerciales uniquement après avoir recueillie son consentement préalable.

En outre, chaque utilisateur peut demander à tout moment à SARL d'Architecture EXPERAMO de ne pas utiliser cette adresse électronique par e-mail adressé à contact@experamo.fr ou par courrier à :

SARL d'Architecture EXPERAMO
54 Rue de l'Oise
60200 COMPIEGNE

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site www.experamo.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL d'Architecture EXPERAMO.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Copyrights contenu : "tous droits réservés".

Litige

En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation de la profession d'architecte par :

Accès au site

Le site www.experamo.fr est accessible 24h/24h, 7jours/7jours à l'exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.

Les informations fournies sur le site www.experamo.fr le sont à titre informatif. SARL d'Architecture EXPERAMO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs, des informations, outils et services disponibles et vérifiés.

En aucun cas, SARL d'Architecture EXPERAMO ne saura être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site. SARL d'Architecture EXPERAMO décline en conséquence toute responsabilité :

• en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
• d'une absence de disponibilité des informations;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder;
• de la présence de virus sur le site;
• de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.